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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATP
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LIGNE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIGNE NOIRE
ATP, société anonyme

Numéro de dépôt :
1548243
Date de dépôt :
28/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2009

Présentation de la marque LIGNE NOIRE

Déposée le 28 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) 61, rue Froidevaux, 75014 PARIS (dossier no 2150735) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DUPUIS-LATOUR Avocat à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER domicilié(e) (dossier no 2150735) - France.

La marque LIGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE NOIRE est expirée depuis le 28 août 2009.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : LES "SPECIFICS" , ATP , MONTAIGNE , Millimètre , LIGNE OR , BALZAC , la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing , RIALTO , LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES , MILLIMETRE


ATP, société anonyme - 61, rue Froidevaux, 75014 PARIS (dossier no 2150735) - France


Dominique DUPUIS-LATOUR Avocat à la Cour Cabinet BARDEHLE, PAGENBERG & PARTNER - (dossier no 2150735) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 1999 n°2150735 - Publication au BOPI 1999-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 21 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281801 - Publication au BOPI 1999-07-21

Inscription le 20 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161171 - Publication au BOPI 1993-07-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes matières ou en matières plastiques; bibliothèques